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Le guide des assos

2017/2018

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Saint Mitre au rythme des Saisons (SMS)
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SMS n°25 "Eté 2017"

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Planning d'élaboration du PLU

élaboration du PLU dans le temps

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme dans le temps

13/03/2017 > > > > > APPROBATION DU PLU

Télécharger la Délibération du Conseil Municipal N°2017/013

Télécharger les pièces du PLU approuvé grâce aux liens ci-dessous:
Rapport de Présentation (40 Mo) >
PADD >
OAP >
Règlement >
Zonage (6 Mo) >
Emplacements Réservés >
Annexes Diverses (22 Mo) >
Servitudes d'utilité Publique (26 Mo) >
Contraintes et aléas (17 Mo) >
Annexes Sanitaires (12 Mo) >

Conclusions de l’Enquête Publique

04/11/2016 -------- ENQUETE PUBLIQUE -------- 07/12/2016


Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) 

07/07/2016 > Bilan de la concertation et arrêt du PLU

12/05/2016 > Réunion publique d’information relative aux OAP, zonage et règlement

14/12/2015 > Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

01/12/2015 > Réunion publique d’information relative au PADD

Du 23 au 28/11/2015 > Concertation PLU en Comité de quartiers

25/06/2015 > Réunion publique d'information relative au Diagnostic et État Initial de l'Environnement

01/06/2015 > Réception du porter à connaissance du Préfet des Bouches-du-Rhône - Télécharger le document (40 Mo) >

27/11/2014 > Le bureau d’études a été retenu, il s’agit de la société Cyclades

03/11/2014 > Délibération du Conseil Municipal décidant de la composition du Comité Consultatif n°2014-093

30/06/2014 > Délibération du Conseil Municipal prescrivant la révision du POS valant transformation en PLU

17/06/2014 > Réunion publique d'information relative à la prescription de la révision du POS et sa transformation en PLU

L'organisation autour du projet de PLU

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