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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Saint Mitre les Remparts a été élu le 30 mars 2014.

Il est composé de 29 membres dont :
  • 21 membres du groupe « Les Saint Mitréens avant tout »
  • 5 membres du groupe « Saint Mitre pour vous, avec vous »
  • 3 membres du groupe « Saint Mitre en vie »
Les réunions du Conseil Municipal se tiennent en Mairie (salle du Conseil Municipal). Elles sont publiques, annoncées par voie d’affichage en Mairie et dans la presse.

Ecrire à Madame Le Maire : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

La composition du Conseil Municipal

Les Saint Mitréens avant tout

ALIPHAT Béatrice : Maire
QUAGLIATA Rose Marie : 1ère adjointe
DE RIVAS Claudine : Adjointe au Maire
MUTERO Jean-Pierre : Adjoint au Maire
DE FIGUEIREDO Christiane : Adjointe au Maire
BARROERO Denis : Adjoint au Maire
BONZOM Bernadette : Adjointe au Maire
BOURCHET Philippe : Adjoint au Maire
BRUN Gérard : Adjoint au Maire
SPIGEL Jean-Jacques : Conseiller Municipal
METHEL Jean-Claude : Conseiller Municipal
MORERA André : Conseiller Municipal
NEGREL Pierre-Louis : Conseiller Municipal
LIBES Ghislaine : Conseillère Municipale
DELAUZUN Michelle : Conseillère Municipale
STECKMANN Christiane : Conseillère Municipale
GEULIN Pascale : Conseillère Municipale
PRZYBYLSKI Michèle : Conseillère Municipale
LE BAUT Christophe : Conseiller Municipal
DESPAQUIS Stéphane : Conseiller Municipal 
DEROCCHI Audrey : Conseillère Municipale

Saint Mitre pour vous, avec vous

KINDA Vincent de Paul : Conseiller Municipal
CUENCA Annie : Conseillère Municipale
BARNES Richard : Conseiller Municipal
LUCCHINI Jean-Jacques : Conseiller Municipal
FRANÇOIS Christine : Conseillère Municipale

Saint Mitre en vie

GOYET Vincent : Conseiller Municipal
STEKELOROM Catherine : Conseillère Municipale
MICHEL Pierre : Conseiller Municipal

voir le Trombinoscope de élus >

Permanence des Adjoints Municipaux

Télécharger le tableau de permanence des élus >

Réunions du Conseil Municipal

Séance du 11 décembre 2017
19H salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1.Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017

2. Transferts de compétences - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune transférées à la Métropole Aix-Marseille-Provence du 1er janvier 2018

3. Transferts de compétences - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences restituées aux communes du Territoire du pays de Martigues par la Métropole Aix-Marseille-Provence au 1er janvier 2018

4.  Finances – Décision modificative n°1 - Exercice 2017

5. Finances – Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018 - Exercice 2018

6. Finances – Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Office Municipal pour la Culture et les Arts (OMCA)

7. Finances – Vote d'une subvetnion au collège Alphonse Daudet dans le cadre d'un voyage en Allemagne

8. Finances – Tarifs communaux - Actualisation

9. Développement économique - Autorisations d'ouvertures dominicales pour les commerces de détail - Année 2018

10. Développement économique - Rapport écrit du représentant du Conseil Municipal de la ville de Saint Mitre les Remparts au sein du Conseil d'Administration de la SEMIVIM pour l'exercice 2016

11. Technique - SMED 13 - Intégration dans l'environnement des réseaux téléphoniques en coordination avec les travaux d'enfouissement des réseaux de distribution d'énergie électrique- Avenant à la convention SMED 13 - Programme 2016 rue Hélène Fournier et du Plan de Bagnère

12. Technique - SMED 13 - Intégration dans l'environnement des réseaux téléphoniques en coordination avec les travaux d'enfouissemnt des réseaux de distribution d'énergie électrique - Avenant à la convention SMED 13 - Programme 2016 rue de la Lézardière tranche 3

13. Développement urbain - Extension du périmètre d'intervention foncière du Conservatoire du Littoral sur le site du Citis-Pourra

14. Développement urbain - Foncier - Acquisition d'une parcelle appartenant à Poste immo

15. Développement urbain - Acquisition des voies et espaces verts du lotissement La Marjolaine (régularisation)

16. Développement urbain - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

17. Développement urbain - Poursuite de la procédure de modification simplifiée du PLU par la Métropole Aix-Marseille-Provence

18. Développement urbain - Suppression de la ZAC Campagne des Hauts d'Arnète

19. Développement urbain - Urbanisme - Autorisation de dépôt de permis de construire - Réalisation d'une construction modulaire au groupe scolaire Jean Rostand

20. Développement urbain - Urbanisme - Autorisation de dépôt de permis de construire - Modification du logement du gardien en CLSH au groupe scolaire Jean Rostand

21. Développement urbain - Urbanisme - Autorisation de dépôt de permis de construire - Construction de la maison des associations aux Plaines d'Arnètes

22. Sécurité publique - Convention de stérilisation des chats errants

23. Personnel - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

24. Personnel communal - Création d'emplois d'agents recenseurs pour le recensement général de la population de Saint Mitre les Remparts en 2018

25. Personnel communal - Désignation d'un coordonnateur d'enquête et d'un coordonnateur suppléant pour le recensement général de la population de Saint Mitre les Remparts en 2018

26. Personnel - Modification du tableau des effectifs - Création d'emplois et mutations internes

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2017
Télécharger la version complète du compte rendu (18/09/2017) CLIQUER ICI

 

                            SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2017
                            Télécharger la version complète du compte rendu (19/06/2017) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 19/06/2017 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017

                            Télécharger la version complète du compte rendu (13/04/2017) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 13/04/2017 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017
                            Télécharger la version complète du compte rendu (13/03/2017) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 13/03/2017 > 

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017
                            Télécharger la version complète du compte rendu (19/01/2017) CLIQUER ICI 
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 19/01/2017 > 

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2016
                            Télécharger la version complète du compte rendu (05/12/2016) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 05/12/2016 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE  2016
                            Télécharger la version complète du compte rendu (26/09/2016) CLIQUEZ ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 26/09/2016 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET  2016
                            Télécharger la version complète du compte rendu (07/07/2016) CLIQUEZ ICI
                            Procès verbal du Conseil Municipal du 07/07/2016 > 

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