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SMS n°25 "Eté 2017"

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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Saint Mitre les Remparts a été élu le 30 mars 2014.

Il est composé de 29 membres dont :
  • 21 membres du groupe « Les Saint Mitréens avant tout »
  • 5 membres du groupe « Saint Mitre pour vous, avec vous »
  • 3 membres du groupe « Saint Mitre en vie »
Les réunions du Conseil Municipal se tiennent en Mairie (salle du Conseil Municipal). Elles sont publiques, annoncées par voie d’affichage en Mairie et dans la presse.

Ecrire à Madame Le Maire : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

La composition du Conseil Municipal

Les Saint Mitréens avant tout

ALIPHAT Béatrice : Maire
QUAGLIATA Rose Marie : 1ère adjointe
DE RIVAS Claudine : Adjointe au Maire
MUTERO Jean-Pierre : Adjoint au Maire
DE FIGUEIREDO Christiane : Adjointe au Maire
BARROERO Denis : Adjoint au Maire
BONZOM Bernadette : Adjointe au Maire
BOURCHET Philippe : Adjoint au Maire
BRUN Gérard : Adjoint au Maire
SPIGEL Jean-Jacques : Conseiller Municipal
METHEL Jean-Claude : Conseiller Municipal
MORERA André : Conseiller Municipal
NEGREL Pierre-Louis : Conseiller Municipal
LIBES Ghislaine : Conseillère Municipale
DELAUZUN Michelle : Conseillère Municipale
STECKMANN Christiane : Conseillère Municipale
GEULIN Pascale : Conseillère Municipale
PRZYBYLSKI Michèle : Conseillère Municipale
LE BAUT Christophe : Conseiller Municipal
DESPAQUIS Stéphane : Conseiller Municipal 
DEROCCHI Audrey : Conseillère Municipale

Saint Mitre pour vous, avec vous

KINDA Vincent de Paul : Conseiller Municipal
CUENCA Annie : Conseillère Municipale
BARNES Richard : Conseiller Municipal
LUCCHINI Jean-Jacques : Conseiller Municipal
FRANÇOIS Christine : Conseillère Municipale

Saint Mitre en vie

GOYET Vincent : Conseiller Municipal
STEKELOROM Catherine : Conseillère Municipale
MICHEL Pierre : Conseiller Municipal

voir le Trombinoscope de élus >

Permanence des Adjoints Municipaux

Télécharger le tableau de permanence des élus >

Réunions du Conseil Municipal

Séance du 18 septembre 2017
19H salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

1.Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2017

2. Finances – Reprise sur provisions pour risques et charges

3. Finances – Budget Principal- Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables sur exercices antérieurs

4.  Finances – SMED 13 – Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité

5. Finances – Attribution d’une subvention d’équipement à la SA d’HLM Le Nouveau Logis Provençal Construction de logements sociaux Impasse Bonfilhon

6. Finances – Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) au titre de l'année 2017

7. Finances – Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Association "A.C.O.R.D." (Association Contre les Obstacles Routiers Dangereux)

8. Finances – Ajustement du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement CDDA 2017 2019

9. Marchés publics – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique

10. Education – Transformation du Comité consultatif sur les rythmes éducatifs en Comité consultatif sur l'éducation

11. Education – Mise en place de la semaine dite "des 4 jours" et fixation des tarifs périscolaires

12. Education – Vote du règlement intérieur du service d'accueil périscolaire - Annule et remplace le règlement du 05 décembre 2016

13. Education – Approbation de la convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix Marseille et la commune de Saint Mitre les Remparts

14. Art et Culture – Convention de partenariat culturel entre le Conseil Départemental et la Commune Dispositif "Saison 13" – Année 2017/2018

15. Technique – Convention de partenariat pour la réalisation de travaux de sécurisation d'une falaise surplombant l'école maternelle Edouard Vaillant

16. Technique – Travaux de mise en technique discrète et/ou en souterrain des réseaux de distribution publique d'énergie électrique – Convention SMED 13 – Rue de la Lézardière 3ème tranche – Programme 2017

17. Technique – Adoption du règlement général de voirie de la ville de Saint Mitre les Remparts

18. Développement urbain – Transfert d'office de voies privées ouvertes à la circulation publique dans le domaine public communal

19. Personnel – Octroi de la Protection fonctionnelle à un agent de la collectivité

20. Personnel – CDG 13 Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2017
Télécharger la version complète du compte rendu (18/09/2017) CLIQUER ICI

 

                            SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2017
                            Télécharger la version complète du compte rendu (19/06/2017) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 19/06/2017 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017

                            Télécharger la version complète du compte rendu (13/04/2017) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 13/04/2017 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017
                            Télécharger la version complète du compte rendu (13/03/2017) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 13/03/2017 > 

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017
                            Télécharger la version complète du compte rendu (19/01/2017) CLIQUER ICI 
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 19/01/2017 > 

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2016
                            Télécharger la version complète du compte rendu (05/12/2016) CLIQUER ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 05/12/2016 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE  2016
                            Télécharger la version complète du compte rendu (26/09/2016) CLIQUEZ ICI
                            Procès Verbal du Conseil Municipal du 26/09/2016 >

                            SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET  2016
                            Télécharger la version complète du compte rendu (07/07/2016) CLIQUEZ ICI
                            Procès verbal du Conseil Municipal du 07/07/2016 > 

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