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Saint Mitre au rythme des Saisons (SMS)
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SMS n°24 "Printemps 2017"

SMS printemps 2017

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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Saint Mitre les Remparts a été élu le 30 mars 2014.

Il est composé de 29 membres dont :
  • 21 membres du groupe « Les Saint Mitréens avant tout »
  • 5 membres du groupe « Saint Mitre pour vous, avec vous »
  • 3 membres du groupe « Saint Mitre en vie »
Les réunions du Conseil Municipal se tiennent en Mairie (salle du Conseil Municipal). Elles sont publiques, annoncées par voie d’affichage en Mairie et dans la presse.

Ecrire à Madame Le Maire : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

La composition du Conseil Municipal

Les Saint Mitréens avant tout

ALIPHAT Béatrice : Maire
QUAGLIATA Rose Marie : 1ère adjointe
DE RIVAS Claudine : Adjointe au Maire
MUTERO Jean-Pierre : Adjoint au Maire
DE FIGUEIREDO Christiane : Adjointe au Maire
BARROERO Denis : Adjoint au Maire
BONZOM Bernadette : Adjointe au Maire
BOURCHET Philippe : Adjoint au Maire
BRUN Gérard : Adjoint au Maire
SPIGEL Jean-Jacques : Conseiller Municipal
METHEL Jean-Claude : Conseiller Municipal
MORERA André : Conseiller Municipal
NEGREL Pierre-Louis : Conseiller Municipal
LIBES Ghislaine : Conseillère Municipale
DELAUZUN Michelle : Conseillère Municipale
STECKMANN Christiane : Conseillère Municipale
GEULIN Pascale : Conseillère Municipale
PRZYBYLSKI Michèle : Conseillère Municipale
LE BAUT Christophe : Conseiller Municipal
DESPAQUIS Stéphane : Conseiller Municipal 
DEROCCHI Audrey : Conseillère Municipale

Saint Mitre pour vous, avec vous

KINDA Vincent de Paul : Conseiller Municipal
CUENCA Annie : Conseillère Municipale
BARNES Richard : Conseiller Municipal
LUCCHINI Jean-Jacques : Conseiller Municipal
FRANÇOIS Christine : Conseillère Municipale

Saint Mitre en vie

GOYET Vincent : Conseiller Municipal
STEKELOROM Catherine : Conseillère Municipale
MICHEL Pierre : Conseiller Municipal

voir le Trombinoscope de élus >

Permanence des Adjoints Municipaux

Télécharger le tableau de permanence des élus >

Réunions du Conseil Municipal

Séance du 19 juin 2017
19H salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  1. Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2017
  2. Actualisation des tarifs – Ecole de Musique
  3. Actualisation des tarifs – Repas servi à l'occasion de la Fête Nationale
  4. Actualisation des tarifs – Stands de la Fête votive et caution pour l'utilisation de matériel électrique par les forains
  5. Actualisation des tarifs – Salle de spectacles de la Manare
  6. Actualisation des tarifs – Taxe de séjour
  7. Actualisation des tarifs – Rythmes éducatifs
  8. Fixation de la participation financière aux repas ou buffets organisés par la commune
  9. Marchés Publics – Convention constitutive d'un groupement de commandes – Fourniture de repas pour la restauration scolaire et le centre de loisirs
  10. Protocole d'accord relatif à la réalisation d'un aménagement hydraulique multi-usages sur le territoire de la commune - Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale /Commune de Saint Mitre les Remparts
  11. Urbanisme – Servitude de passage accordée à la commune sur la parcelle cadastrée AT 0281
  12. Urbanisme – Acquisition de la parcelle section AW n°472 d'une superficie de
    338 m²
  13. Urbanisme – Acquisition des parcelles section AR n°106, 107 et 108 d'une superficie de 4 736 m²
  14. Urbanisme – Acquisition des parcelles section AR n°51, 52, 126, 368, 370, 375, 378 et 379 d'une superficie de 20 175 m²
  15. Urbanisme - Cession de la parcelle cadastrée section AS n°45 de 42 m² appartenant à la Commune
  16. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs - Transformation de postes suite à la réussite au concours externe d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles
  17. Personnel communal - Régime indemnitaire - Indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents et des chefs de service de Police Municipale
  18. Personnel communal – Régime indemnitaire – Indemnité d’Administration et de Technicité (I.A.T.) des agents de catégorie B de la filière Police Municipale

                          SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2017
                          Télécharger la version complète du compte rendu (19/06/2017) CLIQUER ICI

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017

                          Télécharger la version complète du compte rendu (13/04/2017) CLIQUER ICI
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 13/04/2017 >

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017
                          Télécharger la version complète du compte rendu (13/03/2017) CLIQUER ICI
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 13/03/2017 > 

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017
                          Télécharger la version complète du compte rendu (19/01/2017) CLIQUER ICI 
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 19/01/2017 > 

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2016
                          Télécharger la version complète du compte rendu (05/12/2016) CLIQUER ICI
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 05/12/2016 >

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE  2016
                          Télécharger la version complète du compte rendu (26/09/2016) CLIQUEZ ICI
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 26/09/2016 >

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET  2016
                          Télécharger la version complète du compte rendu (07/07/2016) CLIQUEZ ICI
                          Procès verbal du Conseil Municipal du 07/07/2016 > 

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