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Saint Mitre au rythme des Saisons (SMS)
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SMS n°24 "Printemps 2017"

SMS printemps 2017

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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Saint Mitre les Remparts a été élu le 30 mars 2014.

Il est composé de 29 membres dont :
  • 21 membres du groupe « Les Saint Mitréens avant tout »
  • 5 membres du groupe « Saint Mitre pour vous, avec vous »
  • 3 membres du groupe « Saint Mitre en vie »
Les réunions du Conseil Municipal se tiennent en Mairie (salle du Conseil Municipal). Elles sont publiques, annoncées par voie d’affichage en Mairie et dans la presse.

Ecrire à Madame Le Maire : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

La composition du Conseil Municipal

Les Saint Mitréens avant tout

ALIPHAT Béatrice : Maire
QUAGLIATA Rose Marie : 1ère adjointe
DE RIVAS Claudine : Adjointe au Maire
MUTERO Jean-Pierre : Adjoint au Maire
DE FIGUEIREDO Christiane : Adjointe au Maire
BARROERO Denis : Adjoint au Maire
BONZOM Bernadette : Adjointe au Maire
BOURCHET Philippe : Adjoint au Maire
BRUN Gérard : Adjoint au Maire
SPIGEL Jean-Jacques : Conseiller Municipal
METHEL Jean-Claude : Conseiller Municipal
MORERA André : Conseiller Municipal
NEGREL Pierre-Louis : Conseiller Municipal
LIBES Ghislaine : Conseillère Municipale
DELAUZUN Michelle : Conseillère Municipale
STECKMANN Christiane : Conseillère Municipale
GEULIN Pascale : Conseillère Municipale
PRZYBYLSKI Michèle : Conseillère Municipale
LE BAUT Christophe : Conseiller Municipal
DESPAQUIS Stéphane : Conseiller Municipal 
DEROCCHI Audrey : Conseillère Municipale

Saint Mitre pour vous, avec vous

KINDA Vincent de Paul : Conseiller Municipal
CUENCA Annie : Conseillère Municipale
BARNES Richard : Conseiller Municipal
LUCCHINI Jean-Jacques : Conseiller Municipal
FRANÇOIS Christine : Conseillère Municipale

Saint Mitre en vie

GOYET Vincent : Conseiller Municipal
STEKELOROM Catherine : Conseillère Municipale
MICHEL Pierre : Conseiller Municipal

voir le Trombinoscope de élus >

Permanence des Adjoints Municipaux

Télécharger le tableau de permanence des élus >

Réunions du Conseil Municipal

Séance du 13 avril 2017
19H salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  • Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2017
  • Finances – Compte de Gestion de la commune – Exercice 2016
  • Finances – Vote du Compte Administratif de la commune – Exercice 2016
  • Finances – Affectation définitive des résultats de clôture de l'exercice 2016
  • Finances – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
  • Finances – Budget 2017 – Vote des trois taxes directes locales
  • Finances – Vote du Budget Primitif 2017 de la commune
  • Finances – Remise gracieuse de la Taxe Locale sur les Enseignes et Publicités Extérieures (TLPE)
  • Municipalité – Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Articles 2 et 9
  • Ad'AP – Présentation du rapport annuel 2016
  • Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre des travaux de proximité Exercice 2017 – Travaux sur le canal d'arrosage de Massane
  • Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre des travaux de proximité – Exercice 2017 – Travaux de rénovation de l'éclairage public
  • Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre des travaux de proximité Exercice 2017 – Travaux divers à l'Hôtel de Ville
  • Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre des aides à l'équipement des salles de spectacles – Exercice 2017 – Acquisition de matériel scénique pour la salle de la Manare
  • Convention portant réalisation d'une mission de professionnalisation des jeunes et adultes dans le cadre de chantiers à caractère pédagogique – Association "Les Chantiers du Pays Martégal"
  • Transfert de la compétence "Infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables" au SMED 13
  • Personnel – Remboursement des frais de déplacements des agents territoriaux de catégorie C
  • Personnel – Catégorie A – Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections
  • Personnel – Modification du tableau des effectifs - Transformation de poste suite à l’avancement au titre de la promotion interne de l’année 2017
  • Urbanisme – Institution du Droit de Préemption Urbain sur l'ensemble des zones U et UA de la Commune

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017
                          Télécharger la version complète du compte rendu (13/04/2017) CLIQUER ICI

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017
                          Télécharger la version complète du compte rendu (13/03/2017) CLIQUER ICI
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 13/03/2017 > 

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017
                          Télécharger la version complète du compte rendu (19/01/2017) CLIQUER ICI 
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 19/01/2017 > 

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2016
                          Télécharger la version complète du compte rendu (05/12/2016) CLIQUER ICI
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 05/12/2016 >

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE  2016
                          Télécharger la version complète du compte rendu (26/09/2016) CLIQUEZ ICI
                          Procès Verbal du Conseil Municipal du 26/09/2016 >

                          SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET  2016
                          Télécharger la version complète du compte rendu (07/07/2016) CLIQUEZ ICI
                          Procès verbal du Conseil Municipal du 07/07/2016 > 

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